Un malaise pendant la séance, une infection quelques jours après, une cicatrice mal acceptée… Même avec un protocole rigoureux, le risque zéro n'existe pas. La vraie question est donc la suivante : êtes-vous protégé si cela arrive ?
Pour pratiquer la Hijama sereinement, il faut comprendre vos responsabilités, choisir la bonne assurance et tenir les bons documents. Voici l'essentiel.
Cet article est une information générale, principalement sur la base du droit français. Pour votre situation, consultez votre assureur ou un juriste.
Les trois responsabilités du praticien
1. La responsabilité civile
Si un patient subit un dommage (infection, cicatrice, brûlure, malaise avec chute), il peut demander réparation. Il devra en principe démontrer une faute, un dommage et un lien entre les deux. Une faute d'hygiène, un défaut d'information ou le non-respect d'une contre-indication sont les griefs les plus fréquents.
2. La responsabilité pénale
Dans les cas graves, la responsabilité pénale peut être engagée : blessures involontaires, ou exercice illégal de la médecine si le praticien sort de son champ légal (voir La Hijama est-elle légale en France ?). Aucune assurance ne couvre une sanction pénale.
3. La responsabilité disciplinaire
Pour les professionnels de santé, l'Ordre peut sanctionner un manquement à la déontologie : information insuffisante, promesses thérapeutiques abusives, hygiène défaillante.
Quelle assurance souscrire ?
La RC Pro : indispensable
La responsabilité civile professionnelle couvre les dommages causés à vos patients dans le cadre de votre activité.
- Pour les professionnels de santé libéraux en France, elle est obligatoire (article L1142-2 du Code de la santé publique).
- Pour les autres praticiens, elle n'est pas toujours légalement obligatoire, mais la pratiquer sans RC Pro serait une grave imprudence.
Déclarer précisément votre activité
C'est le point le plus important. Un assureur ne couvre que l'activité déclarée. Si vous déclarez « massage bien-être » et pratiquez la Hijama humide, vous risquez de ne pas être couvert le jour où un problème survient.
Demandez une attestation écrite qui mentionne explicitement :
- la Hijama / ventousothérapie ;
- la technique pratiquée : sèche, humide, ou les deux ;
- le lieu d'exercice (cabinet, domicile des patients…).
Ce que l'assureur vous demandera souvent
- votre statut professionnel ;
- votre certificat de formation, avec le programme et le volume horaire (voir Formation Hijama certifiante) ;
- parfois, vos protocoles d'hygiène.
Une formation sérieuse, avec évaluation et programme détaillé, facilite nettement ces démarches.
Les garanties complémentaires utiles
- Protection juridique : prise en charge des frais d'avocat en cas de litige.
- Multirisque professionnelle : pour le local et le matériel.
- Prévoyance : si vous exercez en libéral, pour couvrir un arrêt de travail, par exemple après un accident d'exposition au sang.
Les documents qui vous protègent
En cas de litige, ce qui n'est pas écrit n'existe pas. Tenez systématiquement :
Une fiche patient
- identité, date ;
- antécédents, traitements en cours (anticoagulants, antiagrégants…), allergies ;
- grossesse éventuelle ;
- contre-indications recherchées, et leur absence (voir Contre-indications de la Hijama).
Un consentement éclairé écrit
Il précise :
- la technique réalisée et son déroulement ;
- les effets attendus, sans promesse de guérison ;
- les effets indésirables possibles : marques, douleur, malaise, infection, cicatrice ;
- les consignes après la séance ;
- la signature du patient.
Une fiche de séance
Points traités, nombre de ventouses, durée, matériel utilisé, observations, incidents éventuels et conseils donnés (voir Avant et après une séance de Hijama).
Vos protocoles
Hygiène, élimination des déchets, conduite à tenir en cas d'accident d'exposition au sang (voir Hygiène en Hijama : le protocole de sécurité).
Les 7 erreurs qui coûtent cher
- Pratiquer sans RC Pro, ou avec une RC Pro qui ne mentionne pas la Hijama.
- Ne pas demander au patient ses traitements.
- Réutiliser du matériel à usage unique.
- Promettre des résultats (« ça va guérir votre migraine »).
- Ne pas faire signer de consentement.
- Jeter lames et compresses avec les ordures ménagères.
- Pratiquer un acte hors de votre champ légal : aucune assurance ne vous couvrira.
Questions fréquentes
L'assurance RC Pro est-elle obligatoire pour pratiquer la Hijama ?+
Elle est obligatoire pour les professionnels de santé libéraux en France. Pour les autres, elle n'est pas toujours imposée par la loi, mais elle est indispensable en pratique.
Combien coûte une RC Pro pour la Hijama ?+
Le prix dépend de votre statut, de la technique (sèche ou humide), du pays et de l'assureur. Demandez plusieurs devis en décrivant précisément votre activité.
Mon assurance me couvre-t-elle si je pratique en famille ?+
Votre responsabilité civile personnelle peut, selon les contrats, couvrir certains dommages causés à des tiers, mais souvent pas une pratique de soin. Posez la question par écrit à votre assureur.
Un certificat de formation est-il exigé par les assureurs ?+
Il est souvent demandé, avec le programme détaillé. Un certificat délivré après une évaluation théorique et pratique a nettement plus de poids.
